Conseil municipal - délibération

Présentation

Délibérations des conseils

DELIBERATION COMMUNE DE CHANAC SEANCE DU 19 décembre 2011

Fixation des taux concernant les possibilités d’avancements de grade au titre de l’année 2012

Décision modificative n° 3

Aménagement d’une maison d’associations

Emprunt pour l’aménagement de la RD 32 dans la traversée de Chanac

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délibération du conseil municipal du 28 Novembre 2011

Taxe locale d’aménagement

Taxe locale d’aménagement pour le secteur du Pont Vieux

Vente de la parcelle 196 B 886 par les habitants du Sabatier au SIAEP Causse de Sauveterre

Vente de la parcelle G 482 par les habitants du hameau des Arts au SIAEP Causse de Sauveterre

Tarif des nuitées au village de vacances pour la résidence Creuzevault

Aménagement du cimetière du Villard

Rénovation piscine

Décision modificative n° 2

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Supplément à DELIBERATION COMMUNE DE CHANAC SEANCE DU 28 novembre 2011

Indemnité de gardiennage de l’église

Restauration et aménagement du site fortifié du Villard

Taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles

Réserves foncières - acquisition du terrain Nègre (B 1689)

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délibération du conseil municipal du 10 Octobre 2011

Permis de construire précaire à Madame Catherine BOUTIN

Réhabilitation et extension du bâtiment d’accueil et d’animation du village de gîtes financement FNADT 2ème tranche

Subvention au comité d’animation pour l’achat d’un barnum

Participation au transport scolaire Chanac – La Canourgue

Tarifs 2012 village de vacances

Signalétique

Subvention à l’association Détours du Monde pour l’accueil d’artistes au village de gîtes

Classement en domaine public du parking de la salle Saint Jean-Baptiste

Vente de la parcelle E 405 par les habitants de Poujans, Les Ayguières, Le Jas et Claviers au Département de la Lozère pour l’aménagement de la RD44

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